Bernard Delsuc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

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De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056(source JORF)
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000635328(source JORF)
nomination
18 Janvier 200618/01/2006
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Delsuc (Bernard)
Groupement national interprofessionnel des semences et plants
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants de l'interprofession
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Bernard Delsuc
Objet:
présidents et vice-présidents des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
membres du comité central, et les représentants des agriculteurs au comité central
Section : semences de maïs et sorgho
Président
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000592328(source JORF)
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Bernard Delsuc
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Delsuc (Bernard)
président de la Fédération nationale de la production de semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Objet:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000403384(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Delsuc (Bernard)
GNIS
Objet:
membres des sections du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
Dans la section maïs et sorgho
Au titre des représentants de l'interprofession
Remplace:M. Beziat (Yves)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000765964(source JORF)
nomination
22 Août 200022/08/2000
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
président du conseil de la section « semences de maïs et sorgho » du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Remplace:
M. Beziat
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
president
JORFTEXT000000399268(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Delsuc (Bernard)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (F.N.P.S.M.S.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.